DOMAINE DE NOUHAUT
Présentation de la marque DOMAINE DE NOUHAUT
Déposée le 9 décembre 1999 par monsieur PAILLET Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE NOUHAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE NOUHAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE NOUHAUT arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.
PAILLET Eric a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2009 n°2426919 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2009-12-02
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2019 n°2732894 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2019-12-06